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Solidité, sécurité, service

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Accès aux renseignements et utilisation de ceux-ci

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Marques de commerce

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Hyperliens

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Droit d’auteur

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Communications

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Politique relative aux liens

Le créateur du lien peut utiliser le texte et les images fournis par Hercules SLR inc. de la manière et aux endroits indiqués sur la page affichée seulement après avoir accepté les présentes modalités. Le créateur du lien doit mettre à jour l’ensemble du texte et des images de Hercules SLR inc. dans les sept jours suivant la réception d’un avis de modification ou de révision de la part de Hercules SLR inc. Hercules SLR inc. peut modifier ce texte et ces images en tout temps. Le créateur du lien reconnaît la validité des marques de commerce de Hercules SLR inc., ainsi que le droit, le titre et l’intérêt exclusif de Hercules SLR inc. à l’égard de ces marques de commerce, et convient de ne pas contester la propriété ou la validité des marques de commerce.

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Modalités de vente

Application des modalités de vente

Les présentes modalités de vente (les « modalités ») remplacent celles qui figurent dans les propositions, les ententes ou les déclarations antérieures, qu’elles soient écrites ou orales, et régissent les commandes passées auprès de Hercules SLR inc. (le « vendeur ») aux fins de la vente de son équipement, de produits connexes ou de services standards (ci-après les « produits ou services ») à toute personne ou entité qui commande les produits ou services (le « client »), à moins que le client et le vendeur aient signé un contrat d’achat officiel distinct qui rejette expressément les présentes modalités. Certaines modalités supplémentaires peuvent s’appliquer aux produits ou services. En délivrant un bon de commande de produits ou services ou en confirmant autrement au vendeur son intention d’acheter des produits ou services, le client accepte d’être lié par les présentes modalités et de s’y conformer.

Modalités générales

Dissociabilité : Les dispositions des présentes sont dissociables; par conséquent, si toute disposition des présentes modalités est jugée invalide, illégale ou inapplicable dans un territoire donné, cette disposition s’applique dans toute la mesure permise par les lois applicables, et il n’y a aucune incidence sur la validité, la légalité et l’applicabilité des autres dispositions.

Cession : Le client convient de ne pas céder un contrat conclu aux termes des présentes avec le vendeur sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de celui-ci. Tous les droits du vendeur en vertu des présentes peuvent être cédés.  Sous réserve de ce qui précède, les présentes modalités s’appliquent au profit du vendeur, de ses successeurs et de ses ayants droit, et lient le client et ses héritiers, liquidateurs, administrateurs, successeurs et ayants droit, selon le cas.

Lois applicables et tribunaux compétents : Tout contrat établi entre le vendeur et le client est régi par les lois de la province de la Nouvelle-Écosse et les lois du Canada qui s’y appliquent, et doit être interprété conformément à celles-ci. Le vendeur et le client conviennent par les présentes que toute poursuite, action ou autre procédure judiciaire découlant des présentes modalités ou de toute transaction effectuée en vertu des présentes modalités doit être engagée devant la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse, dans la ville d’Halifax, et renoncent à tout droit qu’ils pourraient avoir d’invoquer que le tribunal ne convient pas à cette poursuite, action ou procédure engagée devant la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse, dans la ville d’Halifax.

Garantie limitée : Le vendeur garantit que les produits qu’il a fabriqués seront exempts de vices matériels ou de fabrication dans des conditions d’entretien et d’utilisation normales pendant 12 mois à compter de la date d’expédition, à moins d’indication contraire dans les documents relatifs au produit, sous réserve des conditions suivantes :

  1. a) L’obligation du vendeur en vertu de cette garantie se limite à réparer ou à remplacer (au gré du vendeur) les produits qui lui ont été retournés. L’équipement garanti est retourné par le vendeur aux frais du client. Aucun retour de marchandise par le client au vendeur n’est accepté sans le consentement exprès et l’approbation écrite du vendeur.
  2. b) La présente garantie ne s’applique pas aux produits qui ont fait l’objet d’une modification, d’une utilisation abusive, de négligence, ou d’accidents ou de dommages causés par l’expédition. Le vendeur ne remboursera en aucun cas au client les frais qu’il a engagés pour retirer ou réinstaller l’équipement.
  3. c) Le vendeur se réserve le droit de modifier son énoncé de garantie en tout temps, à son entière discrétion. La garantie n’est valide qu’une fois que le vendeur a reçu le paiement intégral lié au produit garanti.
  4. d) Sauf indication expresse dans l’énoncé de garantie limitée qui figure aux présentes, le vendeur n’accorde aucune autre garantie ou condition et l’énoncé de garantie remplace toutes les autres garanties, déclarations ou conditions, explicites ou implicites, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adaptation à un usage particulier. Le vendeur rejette expressément toutes les garanties et conditions qui ne figurent pas dans l’énoncé de garantie limitée. Le vendeur et le client conviennent que les garanties implicites intégrées à la législation sur la vente d’objets de la province du client ne s’appliquent pas aux achats effectués par le client en vertu des présentes. Les garanties et conditions implicites qui sont imposées par la loi se limitent à la période de garantie applicable.

Aucune vente sur échantillon : Toute vente effectuée entre le vendeur et le client ne doit pas être une vente sur échantillon au sens de la législation sur la vente d’objets de la province du client. Le client doit accepter le produit à ses propres risques.

Produits : La politique du vendeur consiste à procéder à la mise à jour continue des produits. Le vendeur expédie des produits qui présentent des fonctions et des spécifications semblables à celles des produits commandés au départ, mais il pourrait y avoir des différences entre les produits expédiés et la description indiquée dans une fiche technique ou dans un catalogue. La disponibilité des produits pourrait être limitée. Il se peut que les produits commandés ne soient pas disponibles pour livraison immédiate. Le vendeur se réserve le droit, sans obligation ni préavis, d’interrompre ou de modifier la conception, les matériaux ou les spécifications d’un produit en tout temps. En cas d’abandon d’un produit, le vendeur peut, avec le consentement du client, expédier un produit différent de celui qui a été commandé au départ et présentant des fonctions et des spécifications semblables à celles du produit commandé. Le client doit avoir l’occasion, avant l’expédition, de refuser ou d’accepter le produit de remplacement et le prix du produit de remplacement, qui peut différer du prix du produit original.

Limitation de responsabilité : En cas de violation des présentes modalités, la responsabilité maximale exclusive du vendeur ne peut en aucun cas dépasser le prix total des produits vendus ou des services fournis au client. Le vendeur ne peut en aucun cas être tenu responsable envers le client ou un tiers de dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou pécuniaires (y compris la perte de clients, la perte de profits, des dépenses ou des engagements) découlant de toute réclamation ou action accessoire à l’achat des produits ou services aux termes des présentes, ou directement ou indirectement liée à cet achat, peu importe si cette réclamation est fondée sur la responsabilité contractuelle, une violation de garantie, la responsabilité stricte, la négligence du vendeur ou une autre théorie juridique. Le vendeur ne peut pas être tenu responsable s’il n’est pas en mesure d’exécuter l’une des obligations énoncées dans les présentes modalités, directement ou indirectement, en raison de circonstances indépendantes de sa volonté, y compris, sans s’y limiter, la défaillance d’un produit, une grève ou un ralentissement, une erreur de fabrication, un incendie, un manquement ou un retard des sources habituelles d’approvisionnement en matières premières ou en stocks du vendeur, ou encore des ordres émanant du gouvernement.

Produits de tiers : Les produits vendus et fournis par le vendeur sous la marque d’un tiers (les « produits de tiers ») sont assujettis à des politiques de garantie différentes de celles qui s’appliquent aux produits du vendeur. Toute garantie ou tout soutien technique à l’égard d’un produit de tiers est fourni par le fabricant d’origine et non par le vendeur.

Prix

La commande est une offre : Les commandes passées auprès du vendeur doivent être acceptées par celui-ci avant que naisse toute obligation du vendeur en vertu des présentes.

Les prix peuvent être modifiés : Même si le vendeur s’efforce de fournir des renseignements exacts sur les produits et les prix, des erreurs d’impression ou autres peuvent survenir. Le vendeur ne peut confirmer le prix d’un produit qu’après la commande du client. Nonobstant toute disposition du présent paragraphe, si le produit est inscrit à un prix erroné ou s’il est accompagné de renseignements erronés, le vendeur a le droit, à son entière discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande passée ou traitée ultérieurement par le vendeur à l’égard du produit et de résilier le contrat d’achat sans obligation supplémentaire. S’il y a une erreur dans le prix d’un produit ou dans les renseignements sur un produit, le vendeur peut, à son entière discrétion, communiquer avec le client pour obtenir des directives, annuler la commande et aviser le client de cette annulation, résilier le contrat d’achat ou corriger l’erreur. Tous les prix peuvent être révisés advenant une augmentation du coût des matériaux ou de la main-d’œuvre ou si d’autres circonstances préalables au traitement de la commande rendent cette mesure nécessaire. Si les renseignements figurant dans la commande d’un client sous-entendent la modification d’une proposition, le vendeur est libre de modifier le prix pour tenir compte de toute augmentation des coûts qui pourrait raisonnablement découler d’une telle modification. En cas de suspension des travaux selon les directives du client ou en l’absence de directives de sa part, le prix sera majoré pour tenir compte de toute dépense supplémentaire engagée par le vendeur.

Taxe de vente

Le client est responsable de payer toutes les taxes de vente, taxes d’utilisation, taxes sur les produits et services, taxes de vente harmonisées et autres taxes associées à la commande du produit, à l’exception de l’impôt sur le bénéfice net du vendeur. Toutes les taxes sont facturées au tarif en vigueur dans la province où le produit sera livré à la date d’expédition. Les prix proposés ne comprennent pas les taxes. Des frais distincts pour les taxes doivent figurer sur la facture du vendeur.

Annulations

Il n’est pas permis d’annuler toute commande passée par le client ou tout contrat sans le consentement écrit du vendeur. Advenant une telle annulation, le client doit indemniser le vendeur pour tous les coûts qu’il a engagés ou qu’il pourrait engager relativement à cette annulation.

Livraison

Coût de livraison : Le vendeur expédie les produits de tiers seulement aux emplacements autorisés par le fabricant et expédie les produits seulement aux emplacements autorisés par la loi. Les frais de transport et d’emballage sont payés par le client en sus du prix à payer pour les biens, à moins qu’une entente écrite ait été établie entre le vendeur et le client avant l’expédition. Des frais d’expédition et de manutention distincts figureront sur la facture du vendeur.

Expédition, manutention et titre : Tous les produits sont vendus franco à bord (FAB). Tous les risques de perte sont transférés au client lors de l’expédition du produit.  La livraison de l’équipement au client a lieu au moment de la livraison à l’adresse d’expédition. Le vendeur peut livrer les produits commandés de façon échelonnée. Les dates d’expédition indiquées avant l’expédition constituent des estimations seulement et ne sont pas garanties. Le vendeur ne peut pas être tenu responsable de tout retard ou de tout défaut d’exécution si le produit n’est pas livré à la date d’expédition indiquée.

Risque de perte : Aucune réclamation en cas de perte, de dommages ou de destruction (la « perte ») en cours de transport ne sera prise en considération, sauf si un avis écrit distinct est remis au vendeur ou à l’entreprise de transport concernée par le client dans les trois (3) jours suivant la réception des biens. Aucune perte ne décharge le client de ses obligations en vertu des présentes.

Inspection du produit : Le client doit inspecter les produits dès leur livraison et doit remettre un avis écrit au représentant du service à la clientèle du vendeur dans les sept (7) jours suivant la livraison pour l’informer de tout motif pour lequel il pourrait prétendre que le produit n’a pas été livré conformément au contrat. Si le vendeur n’a reçu aucun avis écrit après sept jours, les produits seront réputés conformes au contrat et le client sera tenu d’accepter et de payer les produits en conséquence. Le client doit procéder à toute mise à l’essai ou inspection des produits avant de les utiliser de quelque façon que ce soit, et une telle utilisation est considérée comme une acceptation des produits par le client.

Modalités de paiement

Le vendeur accepte les cartes Visa et MasterCard, les cartes de débit et l’argent comptant dans ses établissements de détail ou, à son entière discrétion, un paiement net dans 30 jours sous réserve d’une approbation de crédit. Si le vendeur accorde un crédit au client, le vendeur a le droit de grever les produits d’une sûreté en garantie du prix d’achat jusqu’à ce que celui-ci soit remboursé intégralement. Si le vendeur choisit de constituer une sûreté, des modalités supplémentaires s’appliquent et doivent être fournies au client.

Avertissements

Toutes les mesures indiquées sur le site Web sont conformes ou supérieures aux normes ASME/ANSI 30.9 et sont établies en présumant que le produit est neuf ou dans un état « comme neuf ». Chaque mesure indiquée est considérée comme la charge la plus élevée qui devrait être appliquée au produit.

Les mesures sont établies en présumant des conditions environnementales normales, et il faut vérifier le choix du produit si les conditions sont anormales.

De façon générale, les produits affichés sur le site Web font partie d’un système utilisé pour accomplir une tâche. Par conséquent, nous recommandons d’utiliser ces produits uniquement pour accomplir la tâche désirée en respectant la charge d’utilisation.

Les produits affichés peuvent faire l’objet d’une mauvaise utilisation ou d’une surcharge ou subir de l’usure, de la corrosion, une déformation, une modification intentionnelle et d’autres facteurs d’utilisation pouvant nécessiter une réduction de la charge d’utilisation du produit ou entraîner la mise hors service et la mise en quarantaine du produit. Par conséquent, il est recommandé que tous les produits soient inspectés régulièrement par une personne compétente pour déterminer leur état afin d’établir s’il est possible de continuer de les utiliser en tenant compte de la charge d’utilisation indiquée, d’une charge d’utilisation réduite ou d’un coefficient de sécurité réduit, ou encore s’ils doivent être mis hors service.

Les produits affichés sont habituellement destinés à être utilisés en traction. Il faut faire preuve de prudence afin que le produit ne soit pas soumis à une charge latérale qui entraîne une augmentation imprévue de la charge.

Tous les verrous à crochet sont conçus pour maintenir les élingues ou les fixations dans un état détendu. Ils ne se veulent pas des pièces antisalissures. Il faut faire preuve de prudence pour éviter que le verrou supporte toute partie de la charge. Une inspection périodique des verrous doit être effectuée pour assurer leur bon fonctionnement.

Il n’est pas recommandé de souder ou de charger des pièces ou des produits de soutien. Il est nécessaire de connaître les précédés relatifs aux matériaux, au traitement thermique et au soudage avant de souder un produit. Nous suggérons de consulter Hercules SLR pour obtenir des renseignements et consulter les essais de charge d’épreuve, s’il y a lieu.

Toute personne qui utilise du matériel de gréement doit suivre une formation sur l’utilisation du produit, conformément aux normes ASME.

Entretien des fixations
Toutes les fixations peuvent subir de l’usure et une dégradation, sous forme d’entailles et de rainures, et doivent être inspectées périodiquement afin de déceler ces problèmes.

Toute fissure ou déformation permanente d’une fixation (crochet, manille, maillon, etc.) entraîne la mise hors service et la mise en quarantaine de la fixation.

Définitions

Charge d’utilisation
La charge combinée (statique et dynamique) maximale en livres ou en tonnes qui peut être appliquée au produit utilisé, même lorsque le produit est nouveau et lorsque la charge est appliquée uniformément au produit en traction pure.

Charge d’épreuve
Charge précise appliquée dans le cadre des essais de charge d’épreuve.

Essai de charge d’épreuve
Essai de charge non destructif pour un certain multiple de la charge nominale du produit.

Charge ultime
Charge de rupture du produit mis à l’essai ou charge que le produit n’est plus capable de supporter.

Charge de choc
Tout soulèvement rapide ou déplacement soudain de la charge ou arrêt de la chute d’une charge.

Résistance à la rupture nominale
Résistance nominale d’un produit selon le catalogue publié.

Coefficient de conception
Terme du secteur qui désigne la capacité de réserve théorique. On le calcule habituellement en divisant la charge ultime indiquée dans le catalogue par la charge d’utilisation indiquée dans le catalogue. Il est généralement exprimé sous forme de ratio, par exemple 5 pour 1 (5:1).

Coefficient de sécurité
Capacité de réserve théorique d’un produit, établie en divisant la résistance à la rupture par la charge d’utilisation nominale, sauf indication contraire.

Toutes les mesures en tonnes correspondent à des tonnes courtes de 2 000 lb. Les mesures en tonnes métriques correspondent à 2 204 lb.